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Marques déposées par Institut Géographique National
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GEOMAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOMAP
Institut Géographique National

Numéro de dépôt :
943895
Date de dépôt :
19/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GEOMAP

Déposée le 19 janvier 1976 par Institut Géographique National auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GEOMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut Géographique National domicilié(e) (établissement public), 136 bis, rue de Grenelle, Paris. - France.

La marque GEOMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GEOMAP est expirée depuis le 19 janvier 1986.

Institut Géographique National a également déposé les autres marques suivantes : B.D. ALTI , CARTES IGN INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL , IGN Trafic , B.D GEOROUTE , BD ORTHO urbi , GEOLIEF , SCAN Régional , RGE , GEOROUTE RASTER , SCAN Historique


Institut Géographique National - (établissement public), 136 bis, rue de Grenelle, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, photographies, cartes de géographie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.