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Marques déposées par Institut Géographique National
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CARTO 3D
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTO 3D
Institut Géographique National, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif
VIRTUEL CITY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3693158
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
CARTO 3D de Institut Géographique National

Présentation de la marque CARTO 3D

Déposée le 23 novembre 2009 par Institut Géographique National et la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRTUEL CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTO 3D »

Les déposants sont Institut Géographique National, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 73, avenue de Paris - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRTUEL CITY domicilié(e) 10 avenue Léon Blum - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Morlet, Président, VIRTUEL CITY domicilié(e) 10 avenue Léon Blum - 25200 - MONTBELIARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTO 3D est expirée depuis le 23 novembre 2019.

Institut Géographique National a également déposé les autres marques suivantes : SCAN Historique , TOPO… Iris , SCAN Etat-major , Territoire3D , SCAN EM


Institut Géographique National, Etablissement public de l'Etat à caractère administratif - 73, avenue de Paris - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 1

VIRTUEL CITY, société par actions simplifiée - 10 avenue Léon Blum - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 4


Monsieur Fabrice Morlet, Président, VIRTUEL CITY - 10 avenue Léon Blum - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination n°570261 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases et banques de données informatiques.

Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, de bases et de banques de données.

Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; programmation, installation, développement, maintenance et mise à jour de bases et de banques de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; architecture ; planification en matière d'urbanisme ; services de paysagiste ; décoration intérieure.