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Marques déposées par INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL Etablissement Public de l'Etat à Caractère Administratif
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FEIV FORMAT D'ECHANGE INTERNE VECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEIV FORMAT D'ECHANGE INTERNE VECTEUR
INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL Etablissement Public de l'Etat à Caractère Administratif

Numéro de dépôt :
1742449
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2000
FEIV FORMAT D\'ECHANGE INTERNE VECTEUR de INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL Etablissement Public de l\'Etat à Caractère Administratif

Présentation de la marque FEIV FORMAT D'ECHANGE INTERNE VECTEUR

Déposée le 10 septembre 1990 par INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL Etablissement Public de l'Etat à Caractère Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEIV FORMAT D'ECHANGE INTERNE VECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL Etablissement Public de l'Etat à Caractère Administratif, domicilié(e) domicilié au 136 bis rue de Grenelle, 75700 PARIS - France.

La marque FEIV FORMAT D'ECHANGE INTERNE VECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEIV FORMAT D'ECHANGE INTERNE VECTEUR est expirée depuis le 10 septembre 2000.


INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL Etablissement Public de l'Etat à Caractère Administratif - domicilié au 136 bis rue de Grenelle, 75700 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Documents, Services de bibliothèques de lecture et d'écriture

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.