Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BORNES IGN DE L'AVENTURE"
Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
96644865
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque "LES BORNES IGN DE L'AVENTURE"

Déposée le 8 octobre 1996 par la société Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES BORNES IGN DE L'AVENTURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 136 bis, rue de Grenelle, 75700 PARIS 07 SP - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRE Jean-Michel Institut géographique national - France.

La marque "LES BORNES IGN DE L'AVENTURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BORNES IGN DE L'AVENTURE" est expirée depuis le 8 octobre 2006.

Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : LES INFOGEOGRAPHES , GEOMAP , CARTONUM , GEOROUTE , ORTHOMAT , SCAN EDR , FRANCE RADARS , BD NYME , CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE , TOP ADRESSE


Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif - 136 bis, rue de Grenelle, 75700 PARIS 07 SP - France - SIREN 180067019


FERRE Jean-Michel Institut géographique national - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

- Bornes géodésiques - Supports d'enregistrement magnétiques, radiophoniques et audiovisuels, cassettes et cédérom-audio, vidéo cassettes, films dans le domaine du sport, du tourisme, des loisirs, de la géographie, des voyages et expéditions terrestres, maritimes, aériennes et spatiales à caractère sportif, culturel ou scientifique. - Produits de l'imprimerie, photographie, clichés. - Supports graphiques d'édition et de presse - Matériels et supports graphiques à caractère publicitaire ou promotionnel - Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie - Livres, cartes géographiques, dossiers et articles de presse à savoir: tout support papier, plaquettes et affiches à caractère promotionnel - Compilation et recueil d'informations dans le domaine du sport, du tourisme, des loisirs, de la géographie, des voyages et expéditions à caractère sportif, culturel ou scientifique. - Vêtements à caractère publicitaire ou promotionnel - Jeux, - Publicité, promotion commerciale - Reproduction et diffusion de documents, de supports et d'objets promotionnels - Organisation et promotion, parrainage et sponsorisation dans un but commercial ou de publicité, de représentations et manifestations,de concours et remises de prix et de trophés dans le domaine du sport, du tourisme, des loisirs, de la géographie, des voyages et expéditions terrestres, maritimes, aériennes et spatiales à caractère sportif, culturel ou scientifique. - Agences et services de presse et d'information Télécommunication Organisation et conduite d'actions de communication extérieure. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de journaux, de photographies, de cartes géographiques - Production de spectables, de représentations, de manifestations, de films ou émissions télévisées ou radiophoniques - Organisation de concours en matière d'éducation, de sport, de loisirs ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à but culturel, éducatif ou sportif - Organisation et conduite de spectacles, manifestations sportives, culturelles ou de loisirs - Location de temps d'accès à un serveur télématique Gestion de lieux d'exposition ou de manifestation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.