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Marques déposées par la société Institut Francais
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LABCITOYEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABCITOYEN
Institut Francais, EPIC

Numéro de dépôt :
4233616
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2025
LABCITOYEN de Institut Francais

Présentation de la marque LABCITOYEN

Déposée le 9 décembre 2015 par la société Institut Francais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LABCITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Institut Francais domicilié(e) 8/14 Rue du Capitaine Scott - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 715 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT FRANCAIS, Mme Cesbron Caroline domicilié(e) 8/14 Rue du Capitaine Scott - 75015 - PARIS - France.

La marque LABCITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABCITOYEN arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

Institut Francais a également déposé les autres marques suivantes : IFmobile , INSTITUT FRANCAIS , Label L , IFprofs , IF , LA NUIT DES IDEES , IFprofs , GENERATION BILINGUE , IFdata , FRANCE 1964 - 2014 CHINE


Institut Francais, EPIC - 8/14 Rue du Capitaine Scott - 75015 - PARIS - France - SIREN 529715922


INSTITUT FRANCAIS, Mme Cesbron Caroline - 8/14 Rue du Capitaine Scott - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installation de loisirs ; organisation de concours (education ou divertissement).