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Marques déposées par la société Institut français
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INSTITUT FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANCAIS
Institut français, EPIC

Numéro de dépôt :
4138507
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INSTITUT FRANCAIS de Institut français

Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par la société Institut français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT FRANCAIS »

Le déposant est la société Institut français domicilié(e) 8/14 rue du Capitaine Scott - 75015 - France - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 715 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut français, Mme. Caroline Cesbron domicilié(e) 8/14 rue du Capitaine Scott - 75015 - France - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Institut français a également déposé les autres marques suivantes : IFmobile , Label L , IFprofs , IF , LA NUIT DES IDEES , IFprofs , GENERATION BILINGUE , IFdata , FRANCE 1964 - 2014 CHINE , ViZA monde LE RÉSEAU DES ENSEIGNANTS FRANCOPHONES


Institut français, EPIC - 8/14 rue du Capitaine Scott - 75015 - France - France - SIREN 529715922


Institut français, Mme. Caroline Cesbron - 8/14 rue du Capitaine Scott - 75015 - France - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676416 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.