Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIERS LOCAUX DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE – ALPE
INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3670997
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/08/2019
ATELIERS LOCAUX DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE – ALPE de INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB

Présentation de la marque ATELIERS LOCAUX DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE – ALPE

Déposée le 10 août 2009 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ATELIERS LOCAUX DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE – ALPE »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB domicilié(e) 12 PLACE DE LA BOURSE - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 624 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB domicilié(e) 12 PLACE DE LA BOURSE - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS LOCAUX DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE – ALPE est expirée depuis le 10 août 2019.

INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SUSTAINABLE BUILDING COUNCIL – FSBC , CONSEIL FRANCAIS DE LA CONSTRUCTION DURABLE – CFCD


INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB, ASSOCIATION LOI 1901 - 12 PLACE DE LA BOURSE - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 503624694


INSTITUT FRANCAIS POUR LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT – IFPEB - 12 PLACE DE LA BOURSE - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.