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Marques déposées par la société Institut Français du Tourisme
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Pôle touristique d'excellence (PTE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pôle touristique d'excellence (PTE)
Institut Français du Tourisme, Association

Numéro de dépôt :
4106303
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2024
Pôle touristique d\'excellence (PTE) de Institut Français du Tourisme

Présentation de la marque Pôle touristique d'excellence (PTE)

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2014 par la société Institut Français du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle touristique d'excellence (PTE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société Institut Français du Tourisme domicilié(e) 40 rue des Jeûneurs, Case courrier 1D7P20 - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 205 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français du Tourisme, Mme. Agnès CHUREAU domicilié(e) 40 rue des Jeûneurs, Case courrier 1D7P20 - 75002 - PARIS - France.

La marque Pôle touristique d'excellence (PTE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle touristique d'excellence (PTE) est expirée depuis le 18 juillet 2024.

Institut Français du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : ET Emploi tourisme , monemploitourisme.fr


Institut Français du Tourisme, Association - 40 rue des Jeûneurs, Case courrier 1D7P20 - 75002 - PARIS - France - SIREN 512205295


Institut Français du Tourisme, Mme. Agnès CHUREAU - 40 rue des Jeûneurs, Case courrier 1D7P20 - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.