Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN MODE
INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000)

Numéro de dépôt :
3129402
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2011
OPEN MODE de INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L\'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000

Présentation de la marque OPEN MODE

Déposée le 5 novembre 2001 par la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPEN MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 domicilié(e) 93 Chemin des Mouilles, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 430 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque OPEN MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN MODE est expirée depuis le 5 novembre 2011.

INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 a également déposé les autres marques suivantes : FIL INN , QUALILOG , Campagne Nationale de Mensuration 2003-2004 , SENSILAB , NTVF , SENSITEX


INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000) - 93 Chemin des Mouilles, 69130 ECULLY - France - SIREN 433430832


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Logiciel de gestion documentaire spécifiquement conçu pour l'industrie de la mode et permettant notamment la gestion des données relatives à la conception, à la production et à la distribution des produits. Tissus à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Recherche scientifique et industrielle, études et essais scientifiques et/ou techniques notamment relatifs à l'industrie textile et de l'habillement ; services de laboratoires d'essais et de contrôle de qualité et de conformité ; services de veille technologique ; services d'ingénieurs, à savoir aide et assistance techniques (expertises, conseils) aux entreprises, notamment aux entreprises du secteur textile et de l'habillement ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; maintenance informatique ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de dessinateurs de mode et d'informations sur la mode.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.