Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NTVF
INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000)

Numéro de dépôt :
3105347
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2011

Présentation de la marque NTVF

Déposée le 13 juin 2001 par la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NTVF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 domicilié(e) 93 Chemin des Mouilles, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 430 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque NTVF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NTVF est expirée depuis le 13 juin 2011.

INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000 a également déposé les autres marques suivantes : FIL INN , QUALILOG , Campagne Nationale de Mensuration 2003-2004 , OPEN MODE , SENSILAB , SENSITEX


INSTITUT FRANÇAIS DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT (I.F.T.H.) (Centre Technique Industriel régi par la loi no48-1228 du 22 Juillet 1948 - Arrêté du 14 avril 2000) - 93 Chemin des Mouilles, 69130 ECULLY - France - SIREN 433430832


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Fils à usage textile. Tissus à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Organisation d'expositions à vocation commerciale ; conseils aux entreprises dans la gestion de leurs affaires commerciales. Enseignement, formation, organisation de congrès, colloques, séminaires, notamment dans le domaine de l'industrie textile et de l'habillement, publication de textes, documents et études ayant pour objet l'industrie textile et de l'habillement. Recherche scientifique et industrielle, études et essais scientifiques et/ou techniques notamment relatifs à l'industrie textile et de l'habillement ; services de laboratoires d'essais et de contrôle de qualité et de conformité ; services de veille technologique ; services d'ingénieurs, à savoir aide et assistance techniques (expertises, conseils) aux entreprises, notamment aux entreprises du secteur textile et de l'habillement ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; maintenance informatique ; mise à jour de logiciels.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.