INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)
Numéro de dépôt :
1697836
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999
Présentation de la marque MASCOT
Déposée le 16 juin 1989 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 Rueil-Malmaison - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC - France.
La marque MASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92502 Rueil-Malmaison - France
Michelle KERMARREC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;tuyaux métalliques.Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres).Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle, de secours.Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports appropriés.Plus généralement appareillage d'essai de pénétration de graisses et prélèvement d'échantillons dans un puits pétrolier foré et dispositif d'analyse associé.Analyses, contrôle, essais pour l'exploitation pétrolifère, consultations professionnelles;recherches, surveillance et inspection techniques, estimations, expertises et prospections géologiques; projets d'études, travaux d'ingénieur et de génie, en particulier services techniques liés aux essais de pénétration et prélèvement d'échantillons dans un puits pétrolier foré
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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