Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMME
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, (Organisme Professionnel régi par la loi N. 612 du 17 novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1399316
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1997

Présentation de la marque GEMME

Déposée le 19 mars 1987 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, (Organisme Professionnel régi par la loi N. 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC - France.

La marque GEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMME est expirée depuis le 19 mars 1997.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPHOR , CARBOL , AZINTAC , SINTORG , CARBUXOL , THIOLEX , CELLOTIR , ROLIP , TELTAC , SOROTEST


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, (Organisme Professionnel régi par la loi N. 612 du 17 novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL MALMAISON. - France


Michelle KERMARREC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Logiciel préenregistré sur tous supports appropriés dans le domaine d'un "générateur de matrice de modèle énergie".Services d'éducation, de promotion et d'information liés à un logiciel dans le domaine d'un "générateur de matrice de modèle énergie". Services de conseil pour la réalisation et l'exploitation de programmes liés à un logiciel dans le domaine d'un "générateur de matrice de modèle énergie".

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.