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Marques déposées par la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
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FRACTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRACTEL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1576672
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2020

Présentation de la marque FRACTEL

Déposée le 21 février 1990 par la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACTEL »

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL MALMAISON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRACTEL est expirée depuis le 21 février 2020.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPHOR , CARBOL , AZINTAC , SINTORG , CARBUXOL , THIOLEX , CELLOTIR , ROLIP , TELTAC , SOROTEST


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL MALMAISON cedex - France - SIREN 775729155


Alfred ELMALEH, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL MALMAISON cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165739 - Publication au BOPI 2000-02-16

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431488 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Appareils et instruments scientifiques, appareil de pyroanalyse