Déposée le 12 décembre 1983 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAUSPOL 1500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL MALMAISON (dossier no 2026000) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DY PETROLE domicilié(e) (dossier no 2026000) - France.
La marque CLAUSPOL 1500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL MALMAISON (dossier no 2026000) - France
Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DY PETROLE - (dossier no 2026000) - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1993 n°2026000 - Publication au BOPI 1993-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Services relatifs à des procédés de traitement d'effluents soufrés d'unités de Claus. Services d'ingénieurs, surveillance technique.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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