Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBUXOL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON.

Numéro de dépôt :
1196114
Date de dépôt :
12/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARBUXOL

Déposée le 12 janvier 1981 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBUXOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC. - France.

La marque CARBUXOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARBUXOL est expirée depuis le 12 janvier 1991.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPHOR , CARBOL , AZINTAC , SINTORG , THIOLEX , CELLOTIR , ROLIP , TELTAC , SOROTEST , GEOCEANIC


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France


Michelle KERMARREC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Produits oxygénés utilisables comme carburants, issus de la biomasse ou résultant d'une transformation chimique des combustibles fossiles, et pouvant être employés à l'état pur ou en mélange avec des hydrocarbures.