INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON.
Numéro de dépôt :
1158827
Date de dépôt :
06/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CARBALCOOL
Déposée le 6 janvier 1981 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBALCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC. - France.
La marque CARBALCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France
Michelle KERMARREC. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21
Produits oxygénés utilisables comme carburants, issus de la biomasse ou résultant d'une transformation chimique des combustibles fossiles, et pouvant être employés à l'état pur ou en mélange avec des hydrocarbures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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