Déposée le 27 septembre 1978 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUADEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, domicilié(e) Organisme professionnel régi par la loi No 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau 92502 RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC - France.
La marque AQUADEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - Organisme professionnel régi par la loi No 612 du 17 novembre 1943, 4, avenue de Bois-Préau 92502 RUEIL-MALMAISON - France
Michelle KERMARREC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025
Services rendus au cours de la production du toluène par procédé spécial de déalkylation catalytique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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