Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943
/
TRACFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACFIL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943)
et Monsieur Vincent LAVABRE

Numéro de dépôt :
99831904
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque TRACFIL

Déposée le 24 décembre 1999 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 et et Monsieur Vincent LAVABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Les déposants sont INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 1 & 4 avenue de Bois Préau, 92852 Rueil-Malmaison cedex - France et et Monsieur Vincent LAVABRE, domicilié(e) 10 rue de Bourgogne, 31130 Balma - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France.

La marque TRACFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACFIL est expirée depuis le 24 décembre 2009.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943) - 1 & 4 avenue de Bois Préau, 92852 Rueil-Malmaison cedex - France

et Monsieur Vincent LAVABRE - 10 rue de Bourgogne, 31130 Balma - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Serrurerie et quincaillerie métalliques, vis, écrous, colliers de serrage pour tuyaux et tubes, serre-fils, serres-câbles métalliques, douilles, attaches en métal pour tirage de câbles. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à sertir, pinces, pinces munie d'un poinçon de sertissage taillant.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).