INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943)
Numéro de dépôt :
1347423
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1996
Présentation de la marque TÉLÉNAUTE
Déposée le 20 mars 1986 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TÉLÉNAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC - France.
La marque TÉLÉNAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943) - 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France
Michelle KERMARREC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographies, cinématographies, optiques de mesurage, de signalisation, de contrôle.Véhicules;appareils de locomotion par eau.Recherches et analyses en laboratoire de chimie;chimistes stations d'analyses chimiques, de contrôle et d'essais pour exploitation pétrolière;consultations professionnelles;recherches;surveillance et inspection techniques;dessins industriels;estimations, expertises et prospections géologiques, de nappes pétrolifères;projets d'études;travaux d'ingénieurs et du génie;forage de puits pour l'eau, le pétrole;physiciens;levés de terrain;impressions lithographiques; service de coupure de presse.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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