Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMÉKO
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1347422
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1996

Présentation de la marque SISMÉKO

Déposée le 20 mars 1986 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISMÉKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC. - France.

La marque SISMÉKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMÉKO est expirée depuis le 20 mars 1996.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943) - 4, avenue de Bois-Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON. - France


Michelle KERMARREC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Appareils générateurs et appareils récepteurs d'ondes sonores.Recherches et analyses en laboratoire de chimie;chimistes;stations d'analyses chimiques, de contrôle et d'essais pour exploitation pétrolifère;consultations professionnelles;recherches, surveillance et inspection techniques;dessins industriels;estimations, expertises et prospections géologiques de nappes pétrolifères;projets d'études;travaux d'ingénieurs et du génie;forage de puits pour l'eau, le pétrole;physiciens;levés de terrain;impressions lithographiques; services de coupures de presse.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.