Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTAPAC
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régie par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1678896
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque ROTAPAC

Déposée le 23 mars 1990 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régie par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régie par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 Rueil Malmaison cedex (dossier no 2168231) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) (dossier no 2168231) - France.

La marque ROTAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTAPAC est expirée depuis le 23 mars 2010.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régie par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régie par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 1 et 4 avenue de Bois Préau, 92852 Rueil Malmaison cedex (dossier no 2168231) - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - (dossier no 2168231) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2168231 - Publication au BOPI 2000-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Moteurs, moteurs à combustion interne, dispositifs appliqués aux moteurs deux temps, analyses, contrôles et essais, consultations professionnelles, recherches, surveillance et inspections techniques, projets d'étude, travaux d'ingénieur, en particulier services techniques dans le domaine des moteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.