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Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943
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PREVENPAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREVENPAR
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943

Numéro de dépôt :
1475990
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque PREVENPAR

Déposée le 26 mai 1987 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVENPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943, domicilié(e) 1 & 4 avenue de Bois Préau, 92852 Reuil-Malmaison cedex (dossier no 2088769) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) (dossier no 2088769) - France.

La marque PREVENPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVENPAR est expirée depuis le 26 mai 2007.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel) régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 - 1 & 4 avenue de Bois Préau, 92852 Reuil-Malmaison cedex (dossier no 2088769) - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - (dossier no 2088769) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 1997 n°2088769 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Produits pour l'inhibition des dépôts de paraffine dans les pétroles bruts.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.