ISOTIR
Présentation de la marque ISOTIR
Déposée le 24 novembre 1988 par INSTITUT FRANÇAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOTIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISOTIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOTIR est expirée depuis le 24 novembre 2008.
INSTITUT FRANÇAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi no 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1998 n°2131650 - Publication au BOPI 1998-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 25 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°272800 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 12 janvier 1999 - Recours en restauration n°270203 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 9 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268229 - Publication au BOPI 1998-12-09