Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATACOL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943)

Numéro de dépôt :
94523183
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque CATACOL

Déposée le 1 juin 1994 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France.

La marque CATACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATACOL est expirée depuis le 1 juin 2004.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Colonnes de distillation catalytique, colonnes à distiller pour l'industrie pétrolière