Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943
/
BIOCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCAR
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1691546
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque BIOCAR

Déposée le 6 septembre 1991 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France.

La marque BIOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAR est expirée depuis le 6 septembre 2001.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Carburant automobile d'origine biologique pour moteurs