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Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943
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ARTEPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEPOL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1634771
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2000

Présentation de la marque ARTEPOL

Déposée le 21 décembre 1990 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France.

La marque ARTEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEPOL est expirée depuis le 21 décembre 2000.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92502 RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, notamment polymères, procédé d'injection de polymères pour prévenir les venues d'eau dans les puits de pétrole

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.