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Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel
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SORBICAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SORBICAT
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel
BOURCIER Jacques

Numéro de dépôt :
95592079
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2015

Présentation de la marque SORBICAT

Déposée le 9 octobre 1995 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel et BOURCIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORBICAT »

Les déposants sont INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2303948) - 92852 - France et BOURCIER Jacques domicilié(e) 27, rue François Truffaut,85600 MONTAIGU (dossier no 2303948) - 85600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2303948) - 92852 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SORBICAT est expirée depuis le 9 octobre 2015.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ISOREF , POLYNAPHTA , EUZEV , TIERS , GIROCAT , MYRIASEIS , SMAC , LARI DETECTOR , EASY DEPTH , SORBTEST


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2303948) - 92852 - France

BOURCIER Jacques - 27, rue François Truffaut,85600 MONTAIGU (dossier no 2303948) - 85600 - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2303948) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303948 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents polluants, appareils d'épuration d'effluents, d'effluents gazeux, d'effluents polluants.Traitement d'effluents, d'effluents polluants, d'effluents gazeux contenant des substances polluantes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.