Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMAC
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel

Numéro de dépôt :
95555575
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015

Présentation de la marque SMAC

Déposée le 26 janvier 1995 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2280370) - 92852 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2280370) - 92852 - France.

La marque SMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMAC est expirée depuis le 26 janvier 2015.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ISOREF , POLYNAPHTA , EUZEV , TIERS , SORBICAT , GIROCAT , MYRIASEIS , LARI DETECTOR , EASY DEPTH , SORBTEST


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2280370) - 92852 - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2280370) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280370 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesure, de signalisation, de contrôle pour déterminer le taux volumique d'un gaz présent dans un liquide, à savoir du taux d'air dans l'huile alimentant un moteur à combustion interne