Marque expirée - Marque en non vigueur

PMIMETRE
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel

Numéro de dépôt :
95592230
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque PMIMETRE

Déposée le 11 octobre 1995 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PMIMETRE »

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2297625) - 92852 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2297625) - 92852 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PMIMETRE est expirée depuis le 11 octobre 2015.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ISOREF , POLYNAPHTA , EUZEV , TIERS , SORBICAT , GIROCAT , MYRIASEIS , SMAC , LARI DETECTOR , EASY DEPTH


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Organisme Professionnel - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2297625) - 92852 - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2297625) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297625 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, permettant l'acquisition et le traitement instantané de données pour le contrôle d'un moteur à combustion interne