INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943)
Numéro de dépôt :
3156008
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
Présentation de la marque STACOR
Déposée le 27 mars 2002 par INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943) domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau, ,92852 RUEIL MALMAISON cedex - 92852 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex - 92852 - France.
La marque STACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 novembre 1943) - 1 & 4, avenue de Bois Préau, ,92852 RUEIL MALMAISON cedex - 92852 - France
Alfred ELMALEH INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE - 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex - 92852 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, chaînes motrices (à l'exception de chaînes motrices pour véhicules) , câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques. Machines-outils. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils liés à un carottier à piston stationnaire pour analyse géotechnique et sédimentaire du sol maritime. Analyses, contrôles, essais pour l'exploitation pétrolière, recherches, estimations, expertises et prospections géologiques, travaux d'ingénieurs et de génie, en particulier services techniques liés à un piston stationnaire pour analyse géotechnique et sédimentaire du sol maritime. Moteurs (excepté pour véhicules terrestres)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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