INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943), 1 & 4 LACAZE (Société Anonyme), Boîte Postale 2
Numéro de dépôt :
3038747
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010
Présentation de la marque FAT FUEL BURNER
Déposée le 27 juin 2000 par INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel et la Société Anonyme (SA) LACAZE Boîte Postale 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAT FUEL BURNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Les déposants sont INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943), 1 & 4, domicilié(e) avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex - France et la Société Anonyme (SA) LACAZE Boîte Postale 2 domicilié(e) 46120 LEYME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH - France.
La marque FAT FUEL BURNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943), 1 & 4 - avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex - France
LACAZE (Société Anonyme), Boîte Postale 2 - 46120 LEYME - France
Alfred ELMALEH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Appareils de chauffage, fours, foyers, chaudières, brûleurs, fonctionnant à partir de combustibles constitués notamment de déchets hétérogènes. Analyses, contrôles, essais, consultations techniques, établissement de plans, études de projet techniques, recherches et développement industriels, études et travaux d'ingénieurs, à savoir expertise, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine des appareils de chauffage, fours, foyers, chaudières, brûleurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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