Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAT FUEL
INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943), 1 & 4
LACAZE (Société Anonyme), Boîte Postale 2

Numéro de dépôt :
3038746
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque FAT FUEL

Déposée le 27 juin 2000 par INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel et la Société Anonyme (SA) LACAZE Boîte Postale 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAT FUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Les déposants sont INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943), 1 & 4, domicilié(e) avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex - France et la Société Anonyme (SA) LACAZE Boîte Postale 2 domicilié(e) 46120 LEYME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH - France.

La marque FAT FUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAT FUEL est expirée depuis le 27 juin 2010.

INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : EXPLORIUM , PREPRIP , MethaDiff , GRAINS-3D , NATURALLY INNOVATIVE , INNOVATIVE, NATURALLY , STACOR , FLEXAN , M E A , hydroCARB


INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943), 1 & 4 - avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL MALMAISON cedex - France

LACAZE (Société Anonyme), Boîte Postale 2 - 46120 LEYME - France


Alfred ELMALEH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Combustibles constitués de déchets hétérogènes et utilisés dans des appareils de chauffage, fours, foyers, chaudières, brûleurs.