Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXICAP
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
98736686
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque TEXICAP

Déposée le 10 juin 1998 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 et 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2379888) - 92852 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2379888) - 92852 - France.

La marque TEXICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXICAP est expirée depuis le 10 juin 2018.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : IAPAC , PETROLENE , LICOSEP , SELECTOPOL , HRI , H-OIL , LOCACE , HIPAC , CLIP RISER , GOOL


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2379888) - 92852 - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2379888) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379888 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils et instruments scientifiques, réacteurs chimiques, réacteurs catalytiques. Couvertures de lits catalytiques ou de lit fixes radiaux, en matière textile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).