Marque renouvelée - Marque en vigueur

HIPAC
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1507595
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019

Présentation de la marque HIPAC

Déposée le 6 janvier 1989 par la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2392705) - 92852 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH IFP domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2392705) - 92852 - France.

La marque HIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HIPAC arrivera à expiration en date du 6 janvier 2019.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : IAPAC , PETROLENE , LICOSEP , SELECTOPOL , HRI , H-OIL , LOCACE , CLIP RISER , GOOL , AQUADEAL


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2392705) - 92852 - France - SIREN 775729155


Alfred ELMALEH IFP - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2392705) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392705 - Publication au BOPI 2008-12-18

Renouvellement sans limitation n°2132681 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Injecteurs pour moteurs.Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties, accouplement et courroies de transmission pour véhicules terrestres.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de contrôle.Analyses, contrôle et essais, consultations professionnelles;recherches, surveillance et inspections techniques; projets d'études, travaux d'ingénieur, en particulier services techniques liés à un dispositif d'injection assistée par air comprimé dans un moteur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.