Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUADEAL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1560752
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2018

Présentation de la marque AQUADEAL

Déposée le 27 septembre 1988 par la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUADEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2385520) - 92852 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2385520) - 92852 - France.

La marque AQUADEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUADEAL arrivera à expiration en date du 27 septembre 2018.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : IAPAC , PETROLENE , LICOSEP , SELECTOPOL , HRI , H-OIL , LOCACE , HIPAC , CLIP RISER , GOOL


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2385520) - 92852 - France - SIREN 775729155


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2385520) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385520 - Publication au BOPI 2008-09-26

Renouvellement sans limitation n°2124825 - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Services rendus au cours de la production du toluène par procédé spécial de déalkylation catalytique