Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION
/
SIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIRE
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3589970
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2028
SIRE de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L\'EQUITATION

Présentation de la marque SIRE

Déposée le 11 juillet 2008 par INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement national à caractère administratif domicilié(e) rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque SIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : CADRE NOIR


INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement national à caractère administratif - rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702417 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services juridiques.