Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
4015818
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
Présentation de la marque LA BOUTIQUE DU CADRE NOIR
Déposée le 27 juin 2013 par la société Institut Français du Cheval et de l'Equitation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA BOUTIQUE DU CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la société Institut Français du Cheval et de l'Equitation domicilié(e) BP 207, Terrefort - 49411 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque LA BOUTIQUE DU CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DU CADRE NOIR est expirée depuis le 27 juin 2023.
Institut Français du Cheval et de l'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE
Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Etablissement public national à caractère administratif - BP 207, Terrefort - 49411 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 130010440
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Pendentifs en métaux précieux, boutons de manchettes, porte-clefs de fantaisie, bracelets, broches, gourmettes, insignes en métaux précieux, pinces à cravate, épingles de cravate, montres, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, figurines en métaux précieux.
Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés, affiches, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie.
Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, fers à cheval non métalliques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de la construction, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Tissus à usage textile, linge de bains (à l'exception de l'habillement), drap de bains et serviettes de toilettes (en matières textiles).
Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, pinces à cheveux barrettes, broches accessoires d'habillement, insignes non en métaux précieux, pendentifs non en métaux précieux.
Jeux, jouets, figurines de jeu, cartes à jouer, fer à cheval pour jeux, décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries.
Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, vente au détail pour le compte de tiers de bagages, de vêtements (d'habillement), d'article de papeterie et d'imprimerie, de bijouterie.
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