Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Institut Français du Cheval et de l'Equitation
/
ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE
Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3726011
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2020
ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE de Institut Français du Cheval et de l\'Equitation

Présentation de la marque ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la société Institut Français du Cheval et de l'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE »

Le déposant est la société Institut Français du Cheval et de l'Equitation domicilié(e) Avenue de l'Ecole Nationale d'Equitation, 49400 SAUMUR, - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE est expirée depuis le 31 mars 2020.

Institut Français du Cheval et de l'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DU CADRE NOIR


Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Etablissement public national à caractère administratif - Avenue de l'Ecole Nationale d'Equitation, 49400 SAUMUR, - France - SIREN 130010440


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation des compétitions. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.