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Marques déposées par la société institut français du cheval et de l'équitation
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HARAS NATIONAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HARAS NATIONAL
institut français du cheval et de l'équitation, établissement public

Numéro de dépôt :
3458660
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
HARAS NATIONAL de institut français du cheval et de l\'équitation

Présentation de la marque HARAS NATIONAL

Déposée le 17 octobre 2006 par la société institut français du cheval et de l'équitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARAS NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la société institut français du cheval et de l'équitation domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION, M. MAJOURAU GERARD domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR - France.

La marque HARAS NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 09 10 14 16 18 19 20 21 25 28 31 38 39 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARAS NATIONAL arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

institut français du cheval et de l'équitation a également déposé les autres marques suivantes : BAC cheval , ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE , HARAS DU PIN , LE CADRE NOIR SAUMUR , C , Bilan des Acquis et des Comportements du cheval , C , CADRE NOIR , équi-meeting , CADRE NOIR


institut français du cheval et de l'équitation, établissement public - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR - France - SIREN 130010440


INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION, M. MAJOURAU GERARD - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629327 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;

Objets d'art en métaux précieux ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux ; jouets ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Télécommunications ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.