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Marques déposées par la société Institut français du cheval et de l'équitation
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ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE
Institut français du cheval et de l'équitation, Établissement public

Numéro de dépôt :
4148785
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE de Institut français du cheval et de l\'équitation

Présentation de la marque ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la société Institut français du cheval et de l'équitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE »

Le déposant est la société Institut français du cheval et de l'équitation domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut français du cheval et de l'équitation, M. Gérard MAJOURAU domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Institut français du cheval et de l'équitation a également déposé les autres marques suivantes : BAC cheval , HARAS DU PIN , LE CADRE NOIR SAUMUR , C , Bilan des Acquis et des Comportements du cheval , C , CADRE NOIR , équi-meeting , HARAS NATIONAL , CADRE NOIR


Institut français du cheval et de l'équitation, Établissement public - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR cedex - France - SIREN 130010440


Institut français du cheval et de l'équitation, M. Gérard MAJOURAU - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689683 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.