Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par Institut français du cheval et de l'équitation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est Institut français du cheval et de l'équitation domicilié(e) rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.
Institut français du cheval et de l'équitation a également déposé les autres marques suivantes : LE CADRE NOIR SAUMUR , C , équi-meeting
Institut français du cheval et de l'équitation - rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France
Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Shampoings ; Après-shampoings ; produits pour le soin des ongles ; Produits de maquillage ; Eaux de toilette ; Eaux de Cologne, ; Préparations pour le toilettage d’animaux ; Cires pour tailleurs, cires pour cordonniers (cires pour chaussures) ; Produits de nettoyage y compris pour les animaux ; baumes autres qu'à usage médical ; cosmétiques pour animaux ; nécessaires de cosmétique ; parfums d'ambiance, shampooings pour animaux [préparations d'hygiène non médicamenteuses] ; déodorants y compris pour les animaux ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques ; dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques ; contenu enregistré; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; assistants numériques personnels [PDA] ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; baladeurs ; jumelles [optique] ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; étuis, housses, sacoches et coques spécifiques aux appareils et instruments précités ; étuis à lunettes ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; bombes [équitation] ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; visières pour casques ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; clés USB ; colliers électroniques pour le dressage d'animaux ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; gants pour la protection contre les accidents ; gilets de sécurité réfléchissants ; masques de protection ; protège-dents pour le sport ; protège-têtes pour le sport ; publications électroniques téléchargeables ; sifflets de sport ; tapis de souris ; podomètres ; Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs en métaux précieux ou en métaux communs ou de fantaisie ; breloques porte-clés en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bagues [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; articles de bijouterie ; articles de joaillerie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; articles de bijouterie pour chaussures ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; breloques pour la bijouterie ; breloques pour porte-clés ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; épingles de parure ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; médaillons [bijouterie] ; montres ; montres-bracelets ; réveille-matin ; perles et métaux précieux et leurs imitations ; chaînettes pour clés et leurs breloques ; pierres précieuses en tant que joyaux; coffrets à montres ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci ; articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel.
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