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Marques déposées par la société Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE
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Bilan des Acquis et des Comportements du cheval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bilan des Acquis et des Comportements du cheval
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3757424
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
Bilan des Acquis et des Comportements du cheval de Institut français du cheval et de l\'équitation (IFCE

Présentation de la marque Bilan des Acquis et des Comportements du cheval

Déposée le 22 juillet 2010 par la société Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bilan des Acquis et des Comportements du cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE domicilié(e) TERREFORT BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCE, M. Gérard MAJOURAU domicilié(e) Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France.

La marque Bilan des Acquis et des Comportements du cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bilan des Acquis et des Comportements du cheval est expirée depuis le 22 juillet 2020.

Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE a également déposé les autres marques suivantes : BAC cheval , ÉQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE , HARAS DU PIN , LE CADRE NOIR SAUMUR , C , C , CADRE NOIR , équi-meeting , HARAS NATIONAL , CADRE NOIR


Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), établissement public administratif - TERREFORT BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 130010440


IFCE, M. Gérard MAJOURAU - Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.