Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RÉDUCTION VIRTUELLE DE L'ESTOMAC (RVE)
INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES, SAS
M. Eric Pornin

Numéro de dépôt :
4211039
Date de dépôt :
19/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RÉDUCTION VIRTUELLE DE L\'ESTOMAC (RVE) de INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque RÉDUCTION VIRTUELLE DE L'ESTOMAC (RVE)

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES et monsieur Eric Pornin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÉDUCTION VIRTUELLE DE L'ESTOMAC (RVE) »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES domicilié(e) 39-41 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 94700 - Maisons-Alfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Eric Pornin domicilié(e) 6 SQUARE BUFFALO - 92120 - Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Pornin domicilié(e) 6 SQUARE BUFFALO - 92120 - Montrouge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : HYPNOSE SENSORIELLE , DEVENEZ NON FUMEUR EN 1H30 (DNF) , INSTITUT FRANÇAIS DES THÉRAPIES ALTERNATIVES (IFTA) , HYPNO-AROMATHÉRAPIE


INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES, SAS - 39-41 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - 94700 - Maisons-Alfort - France - SIREN 7

M. Eric Pornin - 6 SQUARE BUFFALO - 92120 - Montrouge - France


M. Eric Pornin - 6 SQUARE BUFFALO - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680520 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.