INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
Numéro de dépôt :
4402903
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Présentation de la marque SENSE CITY
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX domicilié(e) Boulevard Isaac Newton - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque SENSE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX - Boulevard Isaac Newton - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805807 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17
Appareils pour l'analyse de l'air ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour l'analyse des gaz ; appareils et instruments de chimie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; instruments et machines pour essais de matériaux ; matériels informatiques ; appareils d'intercommunication ; instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ; instruments de mesure ; instruments météorologiques ; appareils et instruments de physique ; appareils de traitements de données ;
Fourniture d'accès à des bases de données ;
Essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; services de laboratoires scientifiques ; recherches scientifiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche en mécanique ; recherches en physique ; recherches techniques ; recherches en chimie ; récupération de données informatiques.
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