Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux – IFSTTAR, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
93458847
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2023
Présentation de la marque VOCO
Déposée le 10 mars 1993 par Institut français des sciences et technologies des transports
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux – IFSTTAR, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Cité Descartes, Boulevard Newton, CHAMPS-sur-MARNE, 77447 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.
La marque VOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux – IFSTTAR, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Cité Descartes, Boulevard Newton, CHAMPS-sur-MARNE, 77447 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France
ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237369 - Publication au BOPI 2003-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522461 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°597768 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Logiciels pour le calcul dynamique du comportement d'un wagon ou analogue se déplaçant sur des rails ou analogues et plus particulièrement dans des courbes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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