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Marques déposées par la société Institut Français des Huiles Végétales Pures
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VEGETOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETOLE
Institut Français des Huiles Végétales Pures

Numéro de dépôt :
3375636
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
VEGETOLE de Institut Français des Huiles Végétales Pures

Présentation de la marque VEGETOLE

Déposée le 5 août 2005 par la société Institut Français des Huiles Végétales Pures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société Institut Français des Huiles Végétales Pures domicilié(e) 271 Rue de Péchabout,47000 AGEN - 47000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 733 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Michel Trimouille domicilié(e) “ Nogues ”,47220 MARMONT-PACHAS - 47220 - France.

La marque VEGETOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETOLE est expirée depuis le 5 août 2015.


Institut Français des Huiles Végétales Pures - 271 Rue de Péchabout,47000 AGEN - 47000 - France - SIREN 482733466


M Michel Trimouille - “ Nogues ”,47220 MARMONT-PACHAS - 47220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Huiles et graisses végétales ; lubrifiants et biolubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles, biocombustibles et matières éclairantes ; carburants, biocarburants pour moteur diesel et moteur polycarburants. Huiles et graisses comestibles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.