Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur.
Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement (IFFO-RME) Association loi 1901
Numéro de dépôt :
99779386
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2009
Présentation de la marque Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur.
Déposée le 2 mars 1999 par l'association loi 1901 Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement (IFFO-RME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement (IFFO-RME domicilié(e) Siège Social : 4 rue Alfred de Musset, 78330 FONTENAY-LE-FLEURY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique BONJOUR - France.
La marque Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur. est expirée depuis le 2 mars 2009.
Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement (IFFO-RME) Association loi 1901 - Siège Social : 4 rue Alfred de Musset, 78330 FONTENAY-LE-FLEURY - France
Monsieur Dominique BONJOUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Fascicules - livres - brochures Papier et carton Education - formation - édition de livres et revues Méthodologie d'organisation des secours en cas d'accident majeur dans un établissement accueillant du jeune public.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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