Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement, Association (loi de 1901)

Numéro de dépôt :
4053254
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2023
Marque en couleurs, figurative de Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l\'Environnement

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 2013 par l'association loi 1901 Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement domicilié(e) 9 rue Jacques Louvel-Tessier - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053254.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2023.

Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement a également déposé les autres marques suivantes : Plan S.E.S.A.M. : plan d'organisation des Secours dans un Etablissement Scolaire face à l'Accident Majeur. , INSTITUT FRANCAIS DES FORMATEURS RISQUES MAJEURS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT IFFO-RME


Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement, Association (loi de 1901) - 9 rue Jacques Louvel-Tessier - 75010 - PARIS - France


Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion ; d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Agences d'information commerciales. Services de télémarketing. Sondage d'opinion. Services de vente d'articles de soin, de secours, de sauvetage, appareils et produits médicaux, appareils de sondage, appareils de lutte contre les incendies, contre les intempéries, appareils de détection de tremblement de terre, de radioactivité, de raz de marée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres, de revues, de périodiques. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, symposium, séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception de proposition d'actions de formation ; expositions en matière d'éducation et de divertissement ; services de photothèque. Formation en matière de risques majeurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches et informations scientifiques, techniques, géologiques, météorologiques, sismiques, nucléaire ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Expertises, travaux d'ingénieurs ; établissement de plans particuliers de mise en sécurité : authentification. Ingénierie. Analyse de l'eau, chimique, de gisements.