Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOS
INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS, DE LA BRASSERIE MALTERIE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1413893
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
31/07/1996
BIOS de INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS

Présentation de la marque BIOS

Déposée le 31 juillet 1986 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « BIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS domicilié(e) 1, rue Grandville, BP 576, 54009 NANCY CEDEX. - France.

La marque BIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOS est expirée depuis le 31 juillet 1996.

INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : BIO-TECHNIQUE , FUTURAL


INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS, DE LA BRASSERIE MALTERIE (association loi 1901) - 1, rue Grandville, BP 576, 54009 NANCY CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 14 juin 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°550870 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Revue traitant de l'ensemble des industries de: brasserie, malterie, boissons, alcoolisées ou non, et conditionnement.