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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO
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INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER
INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3167245
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2012
INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER de INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO

Présentation de la marque INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER

Déposée le 28 mai 2002 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO domicilié(e) Siège social : 90, route de Gorbio - Azur Parc - Les Arbousiers,06500 MENTON - 06500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUZAT Christian domicilié(e) 90, route de Gorbio Azur Parc - Les Arbousiers,06500 MENTON - 06500 - France.

La marque INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO LE SAMBO, SPORT DU 3e MILLENAIRE BLEU ROUGE Réf Pantone : 300c Réf Pantone : 485c Réf Quadri : Cyan 100% Réf Quadri : Cyan 7% Magenta 43% Magenta 92% Jaune 0% Jaune 96% Noir 0% Noir 0% Textes : FONTES : OPTIMA + FRUTIGER est expirée depuis le 28 mai 2012.


INSTITUT FRANÇAIS DE SAMBO Association loi 1901 - Siège social : 90, route de Gorbio - Azur Parc - Les Arbousiers,06500 MENTON - 06500 - France


BRUZAT Christian - 90, route de Gorbio Azur Parc - Les Arbousiers,06500 MENTON - 06500 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382329 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Papier, carton, articles pour reliures, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.